Les conditions générales de vente (CGV)

conditions générales de vente (CGV)

Conditions générales de vente deLille VTC Discover

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent la vente de produits ou services (ci-après les « Produits ») proposés sur le site internet

Article 1 – Objet

Les CGV ont pour objet de définir les conditions juridiques et commerciales dans lesquelles le Vendeur propose et vend les Produits aux clients (ci-après les « Clients »), ainsi que les droits et obligations des parties.

Article 2 – Acceptation des CGV

La validation par le Client de sa commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des informations portant sur les Produits et avoir accepté les prix, les conditions et les délais de livraison mentionnés sur le Site.

Article 3 – Produits

Les Produits proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les images et les textes descriptifs des Produits ne sont pas contractuels. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les caractéristiques des Produits à tout moment, sans préavis.

Article 4 – Prix

Les prix des Produits figurant sur le Site sont des prix TTC (Toutes Taxes Comprises) et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Les prix des Produits ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en sus et précisés lors de la validation de la commande.

Article 5 – Commande

Le Client peut passer sa commande sur le Site en suivant les différentes étapes du processus de commande. Le Client devra notamment renseigner ses coordonnées personnelles, l’adresse de livraison et le mode de paiement souhaité.

Le Vendeur confirmera la commande par courrier électronique dans un délai de 24 heures ouvrables suivant la validation de la commande par le Client. La commande ne sera considérée comme définitive qu’à partir de l’envoi de cette confirmation de commande par le Vendeur.

Article 7 – Paiement

Le prix des Produits est payable par carte bancaire, par virement bancaire ou par chèque. Le paiement est sécurisé par un système de paiement en ligne agréé.

Le Vendeur ne sera considéré comme livré qu’à partir du moment où le Client aura effectué le paiement intégral du prix des Produits et des frais de livraison.

Article 8 – Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du jour de la réception du Produit. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par courrier électronique ou par courrier postal adressé au siège social du Vendeur.

Le Client devra renvoyer le Produit au Vendeur dans un délai de 14 jours ouvrables à compter de la notification de sa décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le Vendeur remboursera au Client le prix des Produits et les frais de livraison dans un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception du Produit retourné ou de la fourniture d’une preuve de l’expédition du Produit.

Propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments qui le composent (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le Client ne peut en aucun cas reproduire, diffuser ou modifier ces éléments sans l’autorisation écrite et préalable du Vendeur